Article 1 : Objet et disponibilité des services proposés par L’association Impro Space Gones :

Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation du site par le client (désignées ci-après : « CGV / CGU »), ont pour but de régir de manière exclusive l’ensemble des relations entre l’association Impro Space Gones, exerçant sous l’enseigne IMPRO SPACE GONES, association loi 1901, dont le siège social est situé 123, rue Louis Becker 69100 Villeurbanne, numéro de siret 833-103-427-00021 code NAF/APE 9001Z et ses adhérents.

L’association Impro Space Gones commercialise et organise des formations et stages pour le plus grand nombre. Les conditions de ventes concernent uniquement les prestations de Formation et Stage Impro Space gones. Le déroulement des stages et formations est défini par le règlement intérieur de l’école.

Le « Bénéficiaire ou adhérent élève » s’engage à régler l’adhésion à l’association Impro Space Gones d’un montant de 5 (cinq) euros, remplir le bulletin d’inscription, signer le règlement intérieur de l’école et à envoyer son dossier complet à : L’association Impro Space Gones, 123 rue Louis Becker 69100 Villeurbanne.

L’utilisation des services de l’Ecole Impro Space Gones est exclusivement réservée aux personnes physiques majeures jouissant de la capacité de contracter. Le Client déclare par conséquent avoir atteint l’âge de 18 ans révolu au moment de son inscription à une formation.

Article 2 : Définitions

Pour mieux identifier les parties et le principe même de notre activité, il est convenu de dire que :

– le client est «l’acheteur» tandis que l’association Impro Space Gones est le «prestataire». La personne qui profite de la prestation est le «stagiaire».

Il est possible que le «stagiaire» ne soit pas « l’acheteur » en cas de cadeau notamment.

« Données à caractère personnel »  désigne les nom, email, numéro de téléphone, données de connexion du client, et plus généralement toute donnée permettant d’identifier directement ou indirectement le client et qui est collectée lors de l’utilisation du Site.

« Prix » correspond au montant toutes taxes comprises incluant l’adhésion.

« Abonnement » désigne que l’acheteur de la formation à l’année en accord avec le prestataire paie sa formation sous forme d’abonnement en échelonnement de 1, 3 ou 10 échéances irrévocables.

Les données enregistrées par l’association Impro Space Gones représenteront la preuve des transactions passées sur son site internet ou sur la plateforme helloasso.com par l’acheteur.

Le fait de passer commande chez l ’association Impro Space Gones vaudra consentement définitif et irrévocable de sa part sur les présentes conditions générales de ventes, ainsi que du règlement intérieur de l’école – cf Art. 7.

Article 3 : Acceptation et opposabilité des CGV / CGU.

L’acheteur et/ou stagiaire déclare avoir pris connaissance et avoir accepté sans réserve les présentes CGV / CGU avant le paiement de sa commande. Le client renonce à se prévaloir de tout document contradictoire.
L’association Impro Space Gones se réserve le droit de modifier les CGV / CGU, sous réserve d’en avertir les clients en mentionnant ces modifications sur le Site.

Les CGV / CGU applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la réservation.

L’invalidité d’une des dispositions des présentes CGV / CGU n’entraîne pas l’invalidité de l’ensemble des CGV / CGU. L’association Impro Space Gones s’autorise donc à modifier une clause nulle par une clause valide ayant la finalité la plus proche possible que la clause nulle.

Article 4 : Prix et paiement

Les prix affichés sur le site s’entendent TTC (toutes taxes comprises, Non assujetti à la TVA) hors frais d’adhésion d’un montant de 5 (cinq) euros.

Le montant total de votre commande est dû dès sa validation et en attente de recevoir l’intégralité du règlement sans délai.

Ne sont pas considérés comme libératoires de la dette, la remise d’un numéro de carte bancaire tant que l’accord du centre de paiement n’est pas intervenu ou d’un virement tant que ceux-ci ne sont pas crédités sur le compte bancaire de l’association Impro Space Gones.

Vous pouvez régler votre commande par virement bancaire.

L’ensemble de la formation est due dans son intégralité : aucun remboursement, même partiel, ne sera possible une fois la formation ou le stage entamé. L’intégralité du montant de la formation est due même en cas d’échelonnement du paiement.

Paiement par carte bancaire

Directement sur le site internet via la plateforme helloasso.com, pour la protection des données bancaires. De ce fait, aucune information bancaire n’est détenue par L’association Impro Space Gones.

Dans le cas où l’autorisation de paiement serait refusée par votre banque, la commande serait de fait annulée.

Article 5 : Données personnelles

En application de la loi N°78-17 du 6 janvier 1978, les informations qui vous sont demandées sont nécessaires pour que votre commande puisse être validée. Vos réponses sont obligatoires, le défaut de réponse rendant la validation impossible. Vous pouvez accéder aux informations et procéder éventuellement aux rectifications nécessaires. Sauf avis contraire de votre part, nous nous réservons la possibilité d’utiliser les informations pour vous faire parvenir diverses documentations. Toutes infractions aux dispositions de la présente loi sont prévues et réprimées par les articles 226-16 à 226-24 du code pénal.

Article 6 : Rétractation, remboursement et annulation

Le code de la consommation offre au consommateur un droit de rétractation pendant une durée de 14 jours lors d’un achat en ligne (internet) lui permettant d’obtenir le remboursement ou l’échange du produit.

Un nombre insuffisant de participant à une formation peut entraîner son annulation. Dans ce cas, il vous sera proposé soit de participer à une autre session de formation, soit un remboursement si aucune autre solution n’est possible.

Article 7 : Règlement intérieur de l’école :

1 – Le présent Règlement Intérieur régit les relations entre l’association Impro Space Gones et tout élève.
L’élève reconnaît avoir, préalablement à la transmission de son bulletin d’inscription et règlement, pris connaissance de l’ensemble des informations constituant le Règlement Intérieur ici présent, et en accepter les règles dans son intégralité.
2 – Chaque inscription à l’association Impro Space Gones se fait selon un accord commun.
Un professeur peut refuser une inscription sans avoir à se justifier à l’élève. De la même façon, un professeur peut décider de renvoyer un élève, après avertissement oral puis écrit par A/R, dans l’un des cas cités aux articles 3 à 5. Dans l’un de ces cas, aucun remboursement ne sera effectué et les tous cours restant à prendre par l’élève seront perdus par celui-ci.
3 – L’association Impro Space Gones respecte une organisation rigoureuse. Ainsi, il n’est admis aucun retard. Le cours commence à l’heure et aucune entrée n’est admise une fois le cours commencé.
De la même façon, il est nécessaire pour les élèves absents de prévenir par mail leur professeur à contact(at)improspacegones.fr au moins 24H avant. Trois absences non prévenues ET non justifiées par un document officiel peuvent donner lieu au renvoi sans remboursement de l’élève.

4 – À quelque niveau que ce soit, le respect de l’autre est nécessaire :

– Une attitude silencieuse est obligatoire pendant le cours, sauf dans le cas où le professeur requiert lui-même les avis.
– Pas de téléphone portable allumé ni smartphone, pas de cigarette, pas de nourriture dans les salles de cours.
– Aucune caméra n’est acceptée sauf autorisation du professeur.
– Les ordinateurs ne sont pas admis.
– Les enregistreurs audio peuvent être tolérés sous réserve d’acceptation du professeur.

5 – Une inscription n’est effective que lorsque le paiement intégral est effectué, le bulletin d’adhésion rempli et que le présent règlement intérieur est signé et donc accepté.
L’inscription aux cours débutants ou tous niveaux :
L’engagement est pour une durée minimum de 10 mois, soit 30 cours hors vacances scolaires pour les cours adultes et de 25 cours hors vacances scolaires pour les cours enfants/ados/jeunes adultes. 

Le règlement échelonné en 1, 3 ou 10 mensualités payables d’avance peut être toléré avec accord du Directeur ou de l’Administrateur, sans dépasser la période de cours concernée. En cas de départ d’un élève, tous les virements bancaires restants dus seront encaissés immédiatement. Toute année entamée est dûe dans son intégralité.
L’inscription aux STAGES :
L’inscription à un stage n’est définitive que lorsque le paiement intégral est effectué ainsi que l’adhésion. En cas de départ ou d’annulation d’un élève à moins de 30 jours du stage, les sommes payées seront perdues par le stagiaire, donc encaissées. Tout stage annulé par lettre recommandée avec A/R plus de 30 jours avant le début du stage, peut être remboursé du paiement effectué.
6 – Aucun remboursement ne sera effectué du fait de l’annulation d’une inscription par un élève.
Seuls les renvois pour les motifs autres que ceux qui sont prévus aux articles 3 à 5
feront l’objet d’un remboursement au prorata.
Le remboursement et/ou l’annulation de l’inscription ne sont possibles que dans le cas où l’élève renonce à son inscription par lettre recommandée avec A/R avant le premier cours en septembre. Celle-ci doit clairement présenter les raisons qui motivent sa demande. Seuls seront pris en compte pour un éventuel remboursement au prorata : les motifs graves et imprévus obligeant l’élève à un arrêt de plus d’un mois, indépendants de sa volonté et justifiés, le cas échéant,
par un certificat médical. Un arrêt maladie de moins d’un mois ne donnera pas motif à remboursement, dans ce cas les cours manqués restent perdus. Tout remboursement au prorata sera effectué dans un délai d’un mois par chèque bancaire, déduction faite des frais d’adhésion non remboursables et des remises effectuées.

7 – Si un professeur doit annuler un cours et ne peut pas être remplacé, les élèves sont tenus au courant par mail au moins 24H avant, et le cours sera rattrapé.

8 – Accord d’utilisation d’image

L’association Impro Space Gones autorise tout élève à utiliser son image morale ou les images photo ou vidéo réalisées pendant les spectacles publics. L’élève est autorisé à utiliser, pour se mettre en avant, la notoriété de l’association Impro Space Gones.
Tout élève autorise l’association Impro Space Gones à utiliser son image morale, ainsi que les photos et vidéos prises pendant les activités de l’École (cours, stages, spectacles) à des fins de communication et de publicité exclusivement, et ceci sans limitation de durée. Aucune contrepartie financière ne peut résulter de cette utilisation. L’association Impro Space Gones est autorisée à utiliser la notoriété de l’élève pour mettre en avant ses activités de formation.

9 – Aucun cours manqué par un élève ne peut être récupéré sauf cas exceptionnel et prévu avec le professeur. L’inscription d’un élève n’entraîne pas obligatoirement sa participation aux spectacles publics, seuls les professeurs et la Direction sont à même de prendre cette décision.

Article 8 : Dispositions générales

En cas d’inexécution par l’une ou l’autre partie de l’une de ces obligations au titre des CGV / CGU, le contrat sera rompu.
Les présentes CGV / CGU sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
En cas de difficultés, le client peut contacter le service de client de la compagnie IMPRO SPACE GONES par  un mail à contact(at)improspacegones.fr

MENTIONS LÉGALES

Le présent site est la propriété de l’Association IMPRO SPACE GONES

Forme sociale : Association Déclarée Loi 1901

SIRET 833-103-427-00021 APE 9001Z

Siège social : 123 rue Louis Becker 69100 Villeurbanne.
Correspondance : L’association Impro Space Gones
Adresse de courrier électronique : contact(at)improspacegones.fr
Directeur de la publication : C.Martinez

Les conditions d’hébergement :

• Nom de l’hébergeur : o2switch

• Adresse : Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand

Objet – Contenu

Ce site a pour objet de fournir des informations sur l’association Impro Space Gones .
L’association Impro Space Gones s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, l’association Impro Space Gones  ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, l’association Impro Space Gones décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Liens vers d’autres sites

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Droits protégés

Les éléments constituant le présent Site sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale. Le Contenu comprend, notamment, l’architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l’organisation graphique des écrans), ainsi que l’ensemble des informations et éléments disponibles sur le site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos, données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.

Le contenu est la propriété de l’association Impro Space Gones .

Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de l’association Impro Space Gones .

En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source, ainsi que, le cas échéant, le nom de l’auteur.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Accès au site

L’association Impro Space Gones se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable. Pour vos remarques et suggestions sur le site, merci d’utiliser la rubrique Contacts.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ASSOCIATION IMPRO SPACE GONES.

1 – Le présent Règlement Intérieur régit les relations entre l’association Impro Space Gones et tout élève.
L’élève reconnaît avoir, préalablement à la transmission de son bulletin d’inscription et règlement, pris connaissance de l’ensemble des informations constituant le Règlement Intérieur ici présent, et en accepter les règles dans son intégralité.
2 – Chaque inscription à l’association Impro Space Gones se fait selon un accord commun.
Un professeur peut refuser une inscription sans avoir à se justifier à l’élève. De la même façon, un professeur peut décider de renvoyer un élève, après avertissement oral puis écrit par A/R, dans l’un des cas cités aux articles 3 à 5. Dans l’un de ces cas, aucun remboursement ne sera effectué et les tous cours restant à prendre par l’élève seront perdus par celui-ci.
3 – L’association Impro Space Gones respecte une organisation rigoureuse. Ainsi, il n’est admis aucun retard. Le cours commence à l’heure et aucune entrée n’est admise une fois le cours commencé.
De la même façon, il est nécessaire pour les élèves absents de prévenir par mail leur professeur à contact(at)improspacegones.fr au moins 24H avant. Trois absences non prévenues ET non justifiées par un document officiel peuvent donner lieu au renvoi sans remboursement de l’élève.

4 – À quelque niveau que ce soit, le respect de l’autre est nécessaire :

– Une attitude silencieuse est obligatoire pendant le cours, sauf dans le cas où le professeur requiert lui-même les avis.
– Pas de téléphone portable allumé ni smartphone, pas de cigarette, pas de nourriture dans les salles de cours.
– Aucune caméra n’est acceptée sauf autorisation du professeur.
– Les ordinateurs ne sont pas admis sauf pour les cours théoriques.
– Les enregistreurs audio peuvent être tolérés sous réserve d’acceptation du professeur.

5 – Une inscription n’est effective que lorsque le paiement intégral est effectué, le bulletin d’adhésion rempli et que le présent règlement intérieur est signé et donc accepté.

L’inscription aux cours débutants ou tous niveaux :
L’engagement est pour une durée minimum de 10 mois, soit 30 cours hors vacances scolaires pour les adultes et 25 cours hors vacances scolaires pour les enfants/ados/jeunes adultes. Le règlement échelonné en 1, 3 ou 10 mensualités payables d’avance peut être toléré avec accord du Directeur ou de l’Administrateur, sans dépasser la période de cours concernée. En cas de départ d’un élève, tous les virements bancaires restants dus seront encaissés immédiatement. Toute année entamée est due dans son intégralité.
L’inscription aux STAGES :
L’inscription à un stage n’est définitive que lorsque le paiement intégral est effectué ainsi que l’adhésion. En cas de départ ou d’annulation d’un élève à moins de 30 jours du stage, les sommes payées seront perdues par le stagiaire, donc encaissées. Tout stage annulé par lettre recommandée avec A/R plus de 30 jours avant le début du stage, peut être remboursé du paiement effectué.
6 – Aucun remboursement ne sera effectué du fait de l’annulation d’une inscription par un élève.
Seuls les renvois pour les motifs autres que ceux qui sont prévus aux articles 3 à 5
feront l’objet d’un remboursement au prorata.
Le remboursement et/ou l’annulation de l’inscription ne sont possibles que dans le cas où l’élève renonce à son inscription par lettre recommandée avec A/R avant le premier cours en septembre. Celle-ci doit clairement présenter les raisons qui motivent sa demande. Seuls seront pris en compte pour un éventuel remboursement au prorata : les motifs graves et imprévus obligeant l’élève à un arrêt de plus d’un mois, indépendants de sa volonté et justifiés, le cas échéant,
par un certificat médical. Un arrêt maladie de moins d’un mois ne donnera pas motif à remboursement, dans ce cas les cours manqués restent perdus. Tout remboursement au prorata sera effectué dans un délai d’un mois par chèque bancaire, déduction faite des frais d’adhésion non remboursables et des remises effectuées.

7 – Si un professeur doit annuler un cours et ne peut pas être remplacé, les élèves sont tenus au courant par mail au moins 24H avant, et le cours sera rattrapé.

8 – Accord d’utilisation d’image

L’association Impro Space Gones autorise tout élève à utiliser son image morale ou les images photo ou vidéo réalisées pendant les spectacles publics. L’élève est autorisé à utiliser, pour se mettre en avant, la notoriété de l’association Impro Space Gones.
Tout élève autorise l’association Impro Space Gones à utiliser son image morale, ainsi que les photos et vidéos prises pendant les activités de l’École (cours, stages, spectacles) à des fins de communication et de publicité exclusivement, et ceci sans limitation de durée. Aucune contrepartie financière ne peut résulter de cette utilisation. L’association Impro Space Gones est autorisée à utiliser la notoriété de l’élève pour mettre en avant ses activités de formation.

9 – Aucun cours manqué par un élève ne peut être récupéré sauf cas exceptionnel et prévu avec le professeur. L’inscription d’un élève n’entraîne pas obligatoirement sa participation aux spectacles publics, seuls les professeurs et la Direction sont à même de prendre cette décision.